Je suis très heureux de vous accueillir sur ce site internet qui reflète la vie de notre territoire dans toute sa richesse et sa diversité. Il vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement de la collectivité, ses missions, mais également d’être informé sur les nombreuses actions menées, de suivre l’actualité locale et bien d’autres choses que je vous laisse découvrir.
Jean Lucot
La Communauté de Communes de la Vallée de l'Ognon
> 17 communes sont regroupées et comptent 5299 habitants répartis sur les communes suivantes :
Président : Jean Lucot Agent de Développement : Frédérique VAILLET Secrétaires : Stéphanie MULLER, Emilie MILLOT
Arrêt bus scolaire - Cult
Compétences : - gestion d'un multi-accueil intercommunal de 30 places pour les enfants de 10 semaines à 3 ans - gestion des activités périscolaires et extrascolaires pour les enfants de 3 à 17 ans - gestion des ordures ménagères, mise en place du tri sélectif en porte à porte et opération compostage individuel - réhabilitation des 17 décharges communales - réalisation des schémas directeurs d'assainissement sur 11 communes - aménagement d'une zone industrielle communautaire de 10 hectares
Qu’est ce qu’une Communauté de communes ?
Loi du 6/02/1992 - Une Communauté de Communes est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I) qui rassemble des communes situées sur un territoire d’un seul tenant et sans enclave (Loi du 12/07/1999). L’objectif premier est d’associer les communes membres dans un espace de solidarité afin de mettre en œuvre un projet commun de développement.
Carte / Plan de la CCVO
La communauté de communes dispose de compétences propres (par exemple : la gestion des ordures ménagères, ou la gestion des services à l’enfance et à la petite enfance). Dans le cadre de l’exercice de ses compétences, la communauté de communes fonctionne comme une commune et perçoit l’impôt.
Les conseillers communautaires sont obligatoirement des élus municipaux dont la durée de mandat est de 6 ans. Lors de la séance d’installation du conseil, ils élisent un président, des vice-présidents et les membres du bureau.
Organigramme des élus
1 Président (élection 2008) élu pour 6 ans : M. LUCOT Jean
4 Vices Présidents : M. GAILLARD Michel chargé des finances, M.HOERNER Roland chargé de l'environnement, M. BOUDOT Jean Paul chargé des services à la personne, M. BALLOT Vincent chargé du développement économique et du tourisme
39 délégués communautaires : au minimum 2 délégués par commune (dont le maire) et un délégué suppléant
5 commissions composées de délégués communautaires et conseillers municipaux
Mode de financement
L’impôt : 4 taxes additionnelles + CFE
Les subventions : suivant les opérations du Conseil Général , du Conseil Régional, Etat (DETR, FNADT…), CAF, agence de l’eau, ADEME…
La facturation aux familles : extrascolaire (accueil de loisirs), périscolaire, crèche, Ordures ménagères (OM)
N°6 - Moi à l'école je....
